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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SACPA
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GROUPE SACPA - CHENIL SERVICE LES EXPERTS DES PROBLEMATIQUES ANIMALES AU SERVICE DES USAGERS.
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GROUPE SACPA - CHENIL SERVICE LES EXPERTS DES PROBLEMATIQUES ANIMALES AU SERVICE DES USAGERS.
SAS SACPA, SAS

Numéro de dépôt :
3878005
Date de dépôt :
30/11/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
30/11/2021
GROUPE SACPA - CHENIL SERVICE LES EXPERTS DES PROBLEMATIQUES ANIMALES AU SERVICE DES USAGERS. de SACPA

Présentation de la marque GROUPE SACPA - CHENIL SERVICE LES EXPERTS DES PROBLEMATIQUES ANIMALES AU SERVICE DES USAGERS.

Déposée le 30 novembre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SACPA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « GROUPE SACPA - CHENIL SERVICE LES EXPERTS DES PROBLEMATIQUES ANIMALES AU SERVICE DES USAGERS. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-51 du 23 décembre 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SACPA domicilié(e) Domaine de Rabat - 47700 - PINDERES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAS SACPA, Mme. Cécile HENNEQUIN domicilié(e) Domaine de Rabat - 47700 - PINDERES - France.

La marque GROUPE SACPA - CHENIL SERVICE LES EXPERTS DES PROBLEMATIQUES ANIMALES AU SERVICE DES USAGERS. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3878005.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 31 35 37 39 42 43 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GROUPE SACPA - CHENIL SERVICE LES EXPERTS DES PROBLEMATIQUES ANIMALES AU SERVICE DES USAGERS. est expirée depuis le 30 novembre 2021.

SACPA a également déposé les autres marques suivantes : PIGEONS CONTROLE UNE MARQUE DU GROUPE SACPA-CHENIL SERVICE , le Confort des 4 pattes , GLOBAL Toutou SERVICES , LE DELICE DES 4 PATTES , L'ATELIER ANIMALIER , MASSILIA Services Environnement , LE BONHEUR DES 4 PATTES , RESPA RESEAU D EXPERTS AU SERVICE DES POLITIQUES DE L ANIMAL , le Bonheur des 4 pattes , SACPA SOCIETE D ASSISTANCE POUR LE CONTROLE DES POPULATIONS ANIMALES


SAS SACPA, SAS - Domaine de Rabat - 47700 - PINDERES - France


SAS SACPA, Mme. Cécile HENNEQUIN - Domaine de Rabat - 47700 - PINDERES - France


Publication - Publication le 23 déc. 2011 au BOPI 2011-51

Enregistrement sans modification - Publication le 23 mars 2012 au BOPI 2012-12

Pièges pour animaux ;

Aliments pour animaux ;

Gestion administrative de fourrières animales, gestion de fichiers et de logiciel métier ;

Capture des carnivores domestiques, dépigeonnisation, effarouchement ;

Ramassage et transport des carnivores domestiques ;

Conseil en construction de chenils ;

Hébergement des carnivores domestiques pour les collectivités locales ;

Accueil et soins des carnivores domestiques, identification vétérinaire.